Mentions légales

ÉDITEUR

ELIVIA, Société par actions simplifiée au capital de 70 000 000 € La Noelle 44150 Ancenis Numéro de TVA intracommunautaire : FR42 344 477 468 RCS Nantes : 344 477 468
Siège administratif : ELIVIA Fonction Support, rue du Chatelier, 49220 Le Lion d'Angers Téléphone : 02 41 21 21 21 / Courriel : contact@tendreetplus.fr
Directeur de la publication: Stéphane DESCHAMPS, Directeur Général ELIVIA.

CRÉDITS

Conception, réalisation : Empreinte digitale/V-Technologies, 3 rue Louis Boisramé, 49000 Angers
Hébergement :
Hébergé par KOOKLINE, SARL au capital de 25 000 euros, dont le siège social est situé 16 Rue de la Planchonnais, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire, immatriculée au R.C.S de NANTES, sous le numéro 488 913 443.
Téléphone : 09 70 75 46 28
Courriel : support@niwanet.net
Crédits photos : Franck Hamel

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation du site internet « www.tendreetplus.fr » et son contenu (ci-après « le Site », constituent une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Les éléments y apparaissant notamment les dessins, logos, photographies, images, textes, vidéos, séquences animées, séquences sonores ainsi que toute autre donnée ou information (ci-après les « Éléments ») sont la propriété d’ELIVIA ou d’un tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Il est donc entendu que l’utilisation du présent Site ne confère en aucun cas un droit de licence explicite ou implicite d’utilisation des Éléments. De même, aucune reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, et plus généralement, aucune exploitation commerciale des Éléments ne pourra être faite sans l’accord écrit et préalable de la société ELIVIA, exception faite des usages légitimes limitativement énumérés à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Les dénominations, appellations, marques et logos représentés sur le Site sont, sauf indication particulière des marques déposées et protégées par les lois relatives à la propriété intellectuelle. La violation de l’un de ces droits constituerait un délit de contrefaçon, exposant son auteur à des sanctions civiles et pénales.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

La société ELIVIA vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site, nécessaires au fonctionnement de certaines applications bénéficient de la protection de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés" modifiée. Ces données, destinées à la société ELIVIA, sont susceptibles d'être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l'existence de nos produits, services et offres dans le cadre d'actions notamment commerciales et/ou marketing (envoi de bon de réduction). Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d'opposition des données vous concernant en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à : ELIVIA fonctions support, rue du chatelier, 49220 LE LION D’ANGERS ou à  dataprotection[@]elivia.fr .

COOKIES

Le Site utilise des fichiers textes dénommés « cookies », déposés dans un espace dédiée du disque dur de votre terminal informatique (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil pouvant être utilisé pour naviguer sur internet), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne. Ces cookies servent à faciliter l’accès des utilisateurs aux services proposés par le Site. Ces fichiers ne peuvent être lus que par ELIVIA et ne pourront en aucun cas être utilisés pour collecter frauduleusement des données personnelles. Il est rappelé à l’utilisateur du Site qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de cookies sur son disque dur en configurant son appareil informatique selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL : www.cnil.fr.

Pour plus d’information, rendez-vous sur la page suivante : https://www.tendreetplus.fr/fr/politique-cookies.

RESPONSABILITÉS

ELIVIA décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion. La société ELIVIA ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou d'un virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou un accès au site ou téléchargement provenant de ce site. ELIVIA ne sera pas tenue responsable des dommages directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l'utilisation du site. ELIVIA fournit les informations figurant sur le site à des fins purement informatives. ELIVIA s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site ni leur adéquation à un but particulier. Par ailleurs, ELIVIA se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. ELIVIA ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, ELIVIA se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis. Le site de ELIVIA peut contenir des liens vers d'autres sites. La société ELIVIA n'est pas responsable du contenu de ces sites ou de leurs pratiques en matière de respect de la vie privée.